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Dernière mise à jour le 29.08.2023
La présente déclaration de protection des données vous précise quelles sont les données personnelles que Lica Crédit Sàrl (nommée ci-après « Lica ») utilise, saisit, comment elles sont saisies et à quelles fins Lica les utilise et les traite. Nous vous recommandons de prendre le temps de lire minutieusement cette déclaration de protection des données. Si vous n’êtes pas d’accord avec la présente déclaration, veuillez-vous abstenir de chercher à accéder à d’autres pages du site Web de Lica.
Le responsable de la protection et du traitement des données, au sens de la présente déclaration de protection des données est l’entreprise suivante :
Lica Crédit Sàrl
Avenue Général-Guisan 30B
CH – 1800 Vevey
+41 21 552 09 09
info@lica.ch
Lors de votre visite sur notre site Web, notre serveur Web enregistre automatiquement les détails de votre visite (par ex. votre adresse IP, le site Web depuis lequel vous nous rendez visite, le type de navigateur utilisé et les pages du site Web que vous ouvrez, y compris la date et la durée de votre visite). Pour plus de renseignements à ce sujet, vous pouvez consulter la rubrique “Informations générales sur les cookies”. En outre, vous pouvez être amené à nous transmettre d’autres données personnelles via notre site Web dans les situations énoncées ci-après. Ces données ne sont requises que dans le cas où vous souhaiteriez explicitement bénéficier de ces services.
Lica traite vos données personnelles dans les buts suivants :
Lica ne réalise pas de profil de personnalité individuel au sujet de votre personne.
Les données personnelles récoltées depuis le site Web de Lica sont conservées selon les conditions suivantes :
L’utilisateur prend acte et accepte que Lica transmette sa/ses demande(s) de crédit aux prestataires suivants par Internet, courrier électronique, fax ou courrier : Cembra Money Bank, Bank-Now, Corner/Cornercard, CreditGate24, Bob Finance, Neocredit, Lend, Grenke, PrestaFlex Services Sàrl, ainsi que tout autre intermédiaire désigné dans la mise en place d’un mandat individuel. La liste des établissements précités sont désignés individuellement ci-après par « établissement financier ». En outre, l’utilisateur confirme les points suivants :
L’utilisateur confirme l’exactitude de toutes les données le concernant et autorise l’établissement financier ainsi que Lica, dans le cadre de l’examen de sa demande et du traitement de la relation contractuelle, à se procurer des renseignements à son sujet auprès de tiers, notamment de banques, de la centrale d’information de crédit (ZEK), des autorités (p. ex. office des poursuites, bureaux du registre foncier, administrations fiscales, contrôle des habitants, autorités de protection de l’enfant et de l’adulte), de sociétés de renseignements économiques, d’intermédiaires de crédit, d’employeurs, de sociétés du groupe de l’établissement financier et, le cas échéant, de l’Association pour la gestion d’un centre de renseignements sur le crédit à la consommation (IKO). Aux fins précitées, l’utilisateur délie ces organismes du secret bancaire, postal, de fonction ou d’affaires. En outre, l’utilisateur autorise l’établissement financier à annoncer la présente demande à la ZEK et, le cas échéant, à l’IKO ainsi que, en cas d’obligation légale correspondante, à d’autres organismes. Sont notamment annoncés le type, le montant et les modalités de crédit ou de financement, ainsi que les données personnelles du/de la demandeur(eresse) et les éventuels retards de paiement qualifiés ou abus. L’utilisateur reconnais que la ZEK et l’IKO ont le droit de donner à leurs membres des renseignements sur les données communiquées. L’établissement financier ou Lica peuvent refuser la demande sans fournir de motifs.
L’octroi d’un crédit est interdit s’il occasionne le surendettement (art. 3 LCD).
L’établissement financier peut, en cas de demandes qui lui sont transmises par un intermédiaire, échanger avec ce dernier les informations nécessaires à l’examen de la demande/de la solvabilité et à la conclusion et l’exécution du contrat.
Si l’utilisateur fait, dans la demande, des indications concernant son époux/épouse ou son/sa partenaire enregistré(e) (« partenaire »), l’utilisateur confirme (i) qu’il a informé son/sa partenaire de la présente demande, (ii) que l’établissement financier peut vérifier les indications susmentionnées directement auprès de son partenaire, et (iii) que son/sa partenaire accepte que l’établissement financier se procure à son sujet des renseignements (comprenant des demandes de renseignements auprès de la ZEK) tels que décrits ci-dessus.
L’utilisateur autorise l’établissement financier à traiter et à évaluer ses données à des fins de marketing et de gestion des risques, et à établir des profils à cet égard. Il autorise l’établissement financier à lui proposer d’autres produits et services, y compris ceux des sociétés de son groupe. L’utilisateur peut révoquer à tout moment cette autorisation de traitement de ses données à des fins de marketing ou d’envoi d’informations.
L’établissement financier peut externaliser des prestations à des tiers (ci-après les « prestataires »), notamment en ce qui concerne le traitement des processus commerciaux, la sécurité informatique et la gestion des systèmes, l’étude et la prospection des marchés, la détermination de risques de crédit et de marché pertinents pour les affaires, ainsi que l’administration des relations contractuelles (p. ex. traitement des demandes et des contrats, encaissement, communication avec les clients). L’établissement financier fournit à ces prestataires les données nécessaires à l’exécution de leurs obligations contractuelles et peut à cette fin également transmettre ces données à l’étranger. Les prestataires de services, ainsi que leurs collaborateurs et leurs sous-traitants, ont l’obligation contractuelle d’assurer la protection des données conformément aux exigences de la loi fédérale sur la protection des données, d’observer le secret bancaire conformément à la loi fédérale sur les banques et d’honorer le devoir de confidentialité. Dans ce contexte, l’utilisateur prend acte du fait que mes données peuvent être transmises à des prestataires établis dans des Etats qui, le cas échéant, ne disposent pas d’une protection des données équivalente à celle de la Suisse.
L’utilisateur accepte que l’établissement financier utilise des moyens électroniques pour communiquer avec lui ou l’intermédiaire. L’utilisateur accepte également la transmission de données par Internet et est conscient du fait qu’Internet est un réseau ouvert accessible à tous. Par conséquent, Lica et l’établissement financier ne peuvent pas garantir la confidentialité des données transmises par Internet. De ce fait, des tiers peuvent conclure à l’existence actuelle ou future d’une relation d’affaires (bancaire le cas échéant) entre lui et l’établissement financier.
Dans le cadre d’une demande de financement pour une entreprise, l’utilisateur prend acte et accepte que Lica enregistre sa signature au moment d’envoyer le formulaire Web de demande. La signature de l’utilisateur sert à établir et valider la procuration suivante :
Lica est autorisée, dans le cadre d’une procuration, à effectuer tous les actes juridiques qui permettraient d’effectuer une demande de crédit ainsi que l’ouverture d’un compte pour le compte de l’utilisateur auprès de CG24. Cela comprend notamment, mais pas exclusivement, l’ouverture d’un compte client, y compris l’envoi de toutes les informations nécessaires sur l’utilisateur via le site Internet de CG24 et la soumission d’une demande de crédit avec saisie de tous les éléments nécessaires à l’évaluation de la demande de crédit, les données et documents nécessaires compris. Il est également possible d’effectuer toutes les actions nécessaires pour l’octroi d’un crédit et le paiement du crédit par CG24 en faveur de l’utilisateur. Cela comprend également la collecte d’informations et documents aux fins susmentionnées auprès de tiers, de services publics, d’organismes externes de contrôle de la solvabilité et d’autres instances, et à les communiquer à ceux-ci.
Toutes les actions mentionnées peuvent être effectuées à tout moment par téléphone, fax, courrier, message électronique, ou en personne. L’utilisateur reconnaît par la présente que tous les actes juridiques effectués sur la base de cette procuration générale, libère l’intermédiaire de toute responsabilité en rapport avec la transmission de données (personnelles) dans le cadre de l’activité de l’intermédiaire en rapport avec les activités susmentionnées à condition que l’intermédiaire fasse preuve du devoir de diligence habituel.
Lica s’engage vis-à-vis de l’utilisateur et de CG24 à présenter à l’utilisateur les conditions d’utilisation et la déclaration de protection des données de CG24 actuellement en vigueur avant la signature de la présente procuration.
L’utilisateur confirme que :
En outre, l’utilisateur confirme que :
Il a répondu de manière conforme à la vérité sur toutes les données et informations demandées par Lica dans le but d’établir la demande de crédit et qu’il transmet à CG24, a également répondu à toutes les questions posées par CG24. CG24 est autorisée à prendre toutes les mesures nécessaires à l’examen de la demande et à l’exécution de la relation contractuelle. Ceci comprend, la prise des renseignements auprès d’offices publics, des contrôleurs de solvabilité externes, la centre de renseignements sur le crédit à la consommation (IKO) ainsi que la Centrale de d’information sur les crédits (ZEK) et de faire la déclaration relative à la demande de crédit.
Une copie de la procuration signée par l’utilisateur est remise lors de la première prise de contact avec Lica. La procuration peut être résiliée à tout moment, sans délai et sans forme particulière.
Dans le cadre d’une demande d’assurance chômage complémentaire, l’utilisateur prend acte et accepte que Lica transmette ses données à Helvetia, l’assureur pour cette assurance, dans le but de recevoir une proposition et de conclure un contrat d’assurance avec cette dernière.
En soumettant votre demande via notre formulaire en ligne, vous donnez donc votre consentement explicite à la transmission de vos données à Helvetia. En plus, des informations transmises selon la rubrique « Demande d’assurance chômage complémentaire », nous pouvons également transmettre à Helvetia toutes les données nécessaires à l’évaluation du risque lié à votre demande. Cela peut inclure, sans s’y limiter, des informations d’identification et des données relatives à votre situation professionnelle et financière. Une fois transmises, Helvetia est autorisée à traiter vos données comme elle le juge approprié et selon ses propres directives en matière de protection des données. Nous tenons à préciser que nous ne sommes pas responsables des pratiques de traitement des données d’Helvetia. Si vous souhaitez obtenir des informations sur vos données transmises à Helvetia, les rectifier ou les supprimer, veuillez-vous adresser directement à Helvetia pour obtenir des renseignements. Nous ne disposons pas d’informations précises sur la durée pendant laquelle Helvetia conserve vos données. En cas de questions à ce sujet, nous vous invitons à contacter directement Helvetia. Toutes les actions relatives à la transmission et au traitement de vos données entre la société Lica et Helvetia sont réalisées conformément à la loi fédérale sur la protection des données (LPD) de Suisse.
Helvetia : Consulter le site Web
Lica propose, pour le compte de la banque Cembra Money Bank, la carte de crédit « Certo! One Mastercard® Lica MyDesign ». L’émettrice de la carte de crédit est Cembra Money Bank SA Zurich. Lorsque l’utilisateur décide par lui-même de faire une demande de la carte de crédit « Certo! One Mastercard® Lica MyDesign » proposée sur le site de Lica, il est redirigé vers le site https://certo-card.ch/ pour compléter sa demande en ligne. Il est important de souligner que Lica n’a pas de contrôle sur le site https://certo-card.ch/ et n’est pas responsable de la protection des données qui y sont collectées. Une fois vos données transmises, Cembra Money Bank SA est autorisée à traiter vos données comme elle le juge approprié et selon ses propres directives en matière de protection des données. Nous tenons à préciser que nous ne sommes pas responsables des pratiques de traitement des données de Cembra Money Bank SA. Si vous souhaitez obtenir des informations sur les données transmises à Cembra Money Bank SA, les rectifier ou les supprimer, veuillez-vous adresser directement à Cembra Money Bank SA pour obtenir des renseignements. Nous ne disposons pas d’informations précises sur la durée pendant laquelle Cembra Money Bank SA conserve vos données. En cas de questions à ce sujet, nous vous invitons à contacter directement Cembra Money Bank SA. Toutes les actions relatives à la transmission et au traitement de vos données entre la société Lica et Cembra Money Bank SA sont réalisées conformément à la loi fédérale sur la protection des données (LPD) de Suisse.
Cembra Money Bank (Certo!) : Consulter le site Web
Dans le cadre d’une demande de nettoyage de vos données financières (CleanData), l’utilisateur prend acte et accepte que Lica transmette ses données aux prestataires ci-dessous afin que Lica puisse communiquer et obtenir des renseignements sur l’utilisateur selon le but visé (nettoyage des données financières) :
En soumettant votre demande via notre formulaire en ligne, vous donnez donc votre consentement explicite à la transmission de vos données à CRIF SA et la ZEK. De plus, vous autorisez Lica à consulter toutes les données détenues à votre sujet dans le registre public de la société CRIF SA.
En plus, des informations transmises selon la rubrique « Demande de nettoyage de vos données financières (CleanData) », nous pouvons également transmettre à CRIF SA toutes les données nécessaires à l’évaluation de votre situation selon l’objectif de votre demande (nettoyage de vos données financières). Cela peut inclure, sans s’y limiter, des informations d’identification et des données relatives à votre situation professionnelle et financière. Une fois transmises, CRIF SA est autorisée à traiter vos données comme elle le juge approprié et selon ses propres directives en matière de protection des données. Nous tenons à préciser que nous ne sommes pas responsables des pratiques de traitement des données de CRIF SA. Si vous souhaitez obtenir des informations sur vos données transmises à CRIF SA, les rectifier ou les supprimer, veuillez-vous adresser directement à CRIF SA pour obtenir des renseignements. Nous ne disposons pas d’informations précises sur la durée pendant laquelle CRIF SA conserve vos données. En cas de questions à ce sujet, nous vous invitons à contacter directement CRIF SA. Toutes les actions relatives à la transmission et au traitement de vos données entre la société Lica et CRIF SA sont réalisées conformément à la loi fédérale sur la protection des données (LPD) de Suisse.
CRIF SA : Consulter le site Web
ZEK : Consulter le site Web
Lors du traitement d’un paiement pour une commande de service en ligne sur le site Web de Lica, l’utilisateur accepte le recours aux services de paiement proposés par Stripe. La saisie des données d’accès nécessaires pour les services de paiement est réalisée directement sur une plateforme sécurisée fournie par Stripe, via l’interface disponible sur le site Web de Lica. Ces données ne sont pas stockées sur notre site. La gestion de cette interface de paiement ainsi que l’infrastructure technique associée relèvent entièrement de Stripe, qui est reconnu pour ses normes de sécurité élevées. Par conséquent, Lica ne peut être tenu responsable de l’utilisation de ce mode de paiement par l’utilisateur.
Lorsque vous effectuez votre achat via Stripe, vos informations de carte de crédit sont stockées de manière sécurisée par Stripe. Ces informations sont cryptées conformément à la norme de sécurité des données établie par l’industrie des cartes de paiement. Les informations de votre transaction d’achat sont conservées par Stripe le temps nécessaire pour finaliser votre commande. Une fois cette dernière achevée, les informations relatives à la transaction sont supprimées. Il est crucial de noter que Stripe a sa propre politique de confidentialité concernant les données que nous devons lui fournir pour vos transactions en ligne. Nous vous conseillons de lire attentivement la politique de confidentialité de Stripe afin de comprendre comment vos données personnelles seront traitées. Lorsque vous quittez le site Web de Lica ou que vous êtes redirigé vers un site Web ou une application tierce, vous n’êtes plus soumis à la présente déclaration de protection des données du site de Lica.
Stripe : Consulter le site Web
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Brevo : Consulter le site Web
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Vous pouvez demander à consulter les données personnelles que nous détenons sur vous.
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Pour faciliter votre démarche et si vous souhaitez nous contacter par courrier, voici le modèle de lettre proposé par la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces
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Nous nous engageons à traiter et répondre à vos demandes concernant vos données personnelles dans un délai maximum d’un mois après leur réception.
Si vous estimez que Lica n’assume pas correctement ses responsabilités en ce qui concerne vos informations personnelles, vous avez la possibilité de déposer une réclamation ou une sollicitation auprès de l’organisme approprié. En Suisse, c’est le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) qui a la charge de ces questions. Vous pouvez soumettre une requête en ligne via ce lien : https://www.edoeb.admin.ch/edoeb/fr/home.html
Lica se réserve le droit de modifier la présente déclaration de protection des données à tout moment. La deuxième ligne de la présente déclaration de protection des données indique la date de la dernière actualisation.
Le tribunal compétent pour statuer sur tout litige résultant de ou lié à la présente déclaration de protection des données se trouve au domicile du siège de la société. Lica se réserve néanmoins le droit de porter le différend devant toute autre juridiction dont vous dépendriez normalement.
La déclaration de protection des données du site de Lica est régie par la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) en Suisse. De plus, pour nos activités concernant les résidents ou les citoyens l’Union européenne, nous nous conformons également au Règlement général sur la protection des données (RGPD) en vigueur en Europe. Lica s’engage à respecter les principes et les obligations énoncés dans ces deux cadres législatifs, garantissant ainsi une protection robuste des données personnelles de nos utilisateurs, indépendamment de leur localisation géographique.
Si l’une des clauses de cette déclaration de protection des données s’avérait être non valide, inadaptée ou inapplicable, cela n’influencerait pas la validité ou l’applicabilité des autres clauses. La clause concernée serait alors remplacée par une autre qui, tout en étant valide et applicable, respecterait autant que possible l’intention et l’objectif de la clause originale.
Seule la version française de la présente déclaration de protection des données fait foi.
Loi fédérale sur la protection des données (LPD) : https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/1993/1945_1945_1945/fr
Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) : https://www.edoeb.admin.ch/edoeb/fr/home.html
Règlement général sur la protection des données (RGPD) : https://eur-lex.europa.eu/FR/legal-content/summary/general-data-protection-regulation-gdpr.html
Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/
Comité européen de la protection des données (EDPB) : https://edpb.europa.eu/edpb_fr
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